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autorisation

 
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Auteur Message
michel83
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Inscrit le: 04 Juin 2007
Messages: 3
Localisation: bandol

MessagePosté le: Mar 05 Juin 2007, 17:53    Sujet du message: autorisation Répondre en citant

bonjour,y a t il des autorisations a demander en mairie ou dde pour faire une piscine naturel!!! merci de vos reponses
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Emm@nuel
Moderateur
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Inscrit le: 25 Juin 2006
Messages: 1082
Localisation: Aubenas, Ardeche

MessagePosté le: Mar 05 Juin 2007, 18:09    Sujet du message: Répondre en citant

Bonjour,
Oui, normalement il faut demander l'autorisation dés lors que la piscine n'est pas démontable.
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La nature est en nous
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joel62
Moderateur
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Inscrit le: 30 Mai 2006
Messages: 1161
Localisation: Nord de la France

MessagePosté le: Mar 05 Juin 2007, 18:26    Sujet du message: Répondre en citant

Bonjour
Cela dépend du pays où vous êtes domicilié,(votre profil est vide) comme dit Emm@nuel en France seules les piscines hors sol non pas besoin d'autorisation, pour une piscine enterrée, il faut un permis de construire et si vous habitez un lotissement vérifier le cahier des charges avant de vous lancer
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michel83
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Inscrit le: 04 Juin 2007
Messages: 3
Localisation: bandol

MessagePosté le: Mer 06 Juin 2007, 17:38    Sujet du message: Répondre en citant

bonjour et merci pour vos reponses .en effet il est preferable que je me rende a la mairie
cdlt
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seb2003
Moderateur
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Inscrit le: 28 Mai 2006
Messages: 1454
Localisation: Brabant Wallon Belgique

MessagePosté le: Jeu 07 Juin 2007, 23:47    Sujet du message: Répondre en citant

parlant de ce genre de demande j'ai lu un échange de messages intéressants sur un forum.
En finalité si tu ne demandes pas d'autorisation et qu'il y a des grenouilles ou encore des tétards dans ta marre/etang/piscine.. il sera très difficile de faire fermer le plan d'eau car cela mettra en danger la vie des batraciens qui sont protégés par la convention de Washington Cool
bon j'dis ca j'dis rien.. Laughing
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Pompe 12000L/H JEBAO/ Filtre EDOUNA RDS UPFLOW 4CH. Vue de l'étang:
http://www.aquajardin.net/forum/setopic_2104-paradis.html
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michel83
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Inscrit le: 04 Juin 2007
Messages: 3
Localisation: bandol

MessagePosté le: Ven 08 Juin 2007, 19:58    Sujet du message: Répondre en citant

ok est merci pour le tuyau. Finalement il y a toujours une faille.
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Raoul Quinquenpoix
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Inscrit le: 22 Mai 2007
Messages: 26
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MessagePosté le: Ven 08 Juin 2007, 21:37    Sujet du message: Répondre en citant

Cocasse cette astuce des grenouilles!
Ca me rapelle un copain du Sud Ouest qui a acheté une maison avec piscine. La piscine ne l'intéresse pas; pas franchement baignade, des produits à mettre, ...
Il decide de la conserver en eau après avoir observé la venue d'une grenouille, puis de plusieurs. Sympa.
Finalement, sous la pression de ses voisins (quasi tout le quartier) qui ne supportaient pas le bruit nocturne et après moultes palabres, il a asséché la piscine et la fait boucher.
Parfois les autorités ne sont pas les plus incompréhensives ...
Sad
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Philouze
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Inscrit le: 08 Mai 2007
Messages: 10
Localisation: gironde

MessagePosté le: Jeu 21 Juin 2007, 20:40    Sujet du message: normalement Répondre en citant

j'ai lu sur plusieurs autres fora queen france et en allemagne aussi apparemment

- si le bassin ne dépasse pas 100m²
- qu'aucune construction ne dépasse du sol de 50 cm
- que la fosse ne soit pas maçonnée mais en glaise ou bachée
- qu'aucun élément ne puisse être assimilé a un élément de piscine, par exemple escalier et echelle de bain

Alors il s'agit d'un bassin de jardin ou d'un étang artificiel , d'une pièce d'eau paysagée pouvant être baignable et ne pouvant être assimilé à une piscine.

une simple déclaration de travaux suffit en lieu et place d'un PC ( et encore les avis divergent )- de plus cette pièce d'eau n'a pas le même statut fiscal qu'une piscine "bleue"
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jf9376
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Inscrit le: 21 Avr 2008
Messages: 3

MessagePosté le: Mer 23 Avr 2008, 20:01    Sujet du message: Répondre en citant

Quelqu'un connait-il des réalisations d'étangs>15 m² ou piscines naturelles exécutées sans permis de bâtir et en Belgique (pas 18 m² évidement Wink mais 80 ou 150) ?

Connaissez-vous des cas de problèmes, amendes ou autres ? Crying or Very sad

Quels sont les risques ? Embarassed

Quelles sont les démarches à réaliser auprès de l'administration ? Question

Faut-il un architecte ou un géomètre ?(terrain en légère pente) Question

Pour ma part, je suis de la région de Spa en Belgique et je rêve de creuser un étang de +/- 100 m².

Wink Wink merci pour vos réponses
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yves
Admin
Admin


Inscrit le: 17 Aoû 2004
Messages: 5468
Localisation: Hainaut - Belgique

MessagePosté le: Mer 23 Avr 2008, 20:16    Sujet du message: Répondre en citant

Il faut établir une demande à votre administration communale.
C'est obligatoire.
Wink
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Yves Wouters

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